Le conseil municipal

Le conseil municipal de Puilboreau est composé de 29 élus : le Maire, les adjoints et les conseillers municipaux. Le conseil est chargé de gérer les affaires de la commune et exerce ses compétences en adoptant des décisions qui s’appellent des délibérations.

La prochaine séance du conseil municipal se tiendra dans la salle du conseil :

  • le jeudi 1er décembre 2022 à 19h

L’ordre du jour :

  • Approbation du procès-verbal de la dernière séance
  • Rapport du Maire sur l’exercice des délégations données par le conseil municipal
  • Salle multiculturelle – avenants aux marchés de travaux
  • Marché de travaux de voirie à bons de commande – Avenant n°1
  • Réaménagement du Chemin du Fief de Marans – éclairage public – convention avec le syndicat départemental d’électrification et d’équipement rural (dossier EP 291-1288)
  • Réaménagement du Chemin du Fief de Marans – convention de transfert de maîtrise d’ouvrage de la Communauté d’Agglomération au profit de la commune de Puilboreau pour le pilotage et la réalisation des travaux liés à la gestion des eaux pluviales
  • Terrains de sport à la Tourtillère – modernisation platines pieds de mats d’éclairage – devis de syndicat départemental d’électrification et d’équipement rural (dossier EP 291-1300)
  • Terrains de sport à la Tourtillère – remplacement d’un mat vétuste – devis du syndicat départemental d’électrification et d’équipement rural (dossier EP 291-1295)
  • Mise à disposition du Cube – Tarifs de location pour l’année 2023
  • Programmation culturelle au Cube – Détermination des tarifs 2023
  • Ressources Humaines – actualisation du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, sujétions, expertise et engagement professionnel
  • Ressources Humaines – actualisation du régime du temps de travail
  • Ressources Humaines – approbation du règlement intérieur
  • Ressources Humaines – création de poste – modification du tableau des effectifs
  • Ressources Humaines – Assurance statutaire du personnel – avenant n°1
  • Relais petite enfance – convention d’objectifs et de financement avec la caisse d’allocations familiales de la Charente-Maritime
  • Mise à disposition de logements au bénéfice des populations déplacées d’Ukraine – intermédiation locative – contrat de location avec la fondation Diaconesses de Reuilly
  • Affaires foncières et immobilières – intégration au domaine public communal des parcelles cadastrées section AA n°883-884 et 885
  • Affaires foncières et immobilières – Chemin du Fief de Marans – acquisition de délaisses de voirie
  • Affaires foncières et immobilières – convention d’adhésion n°17-10-014 avec l’établissement public foncier Nouvelle-Aquitaine – avenant n°7
  • Politique territoriale d’équilibre de peuplement – avis sur le plan partenarial de gestion de la demande et d’information du demandeur de logement social pour le territoire de l’Agglomération de La Rochelle
  • Dérogation au repos hebdomadaire pour l’année 2023
  • Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public d’assainissement des eaux usées

Les commissions municipales

Les commissions municipales sont des groupes de travail chargés d’examiner et de préparer les principaux dossiers soumis au conseil municipal. Ce sont des commissions d’étude, elles ont un rôle consultatif et donnent un avis sur les affaires relevant de leur domaine de compétence.

Le conseil municipal a créé les 11 commissions municipales suivantes :

  • Animations communales
  • Autorisations des droits des sols
  • Bâtiments communaux
  • Communication
  • Culture et vie associative
  • Développement durable et environnement
  • Enfance, jeunesse et vie scolaire
  • Finances
  • Ressources humaines
  • Urbanisme et aménagement de l’espace
  • Voirie et mobilité

Les comptes-rendus

Pour en savoir plus sur les décisions et délibérations prises par le conseil municipal de la Ville de Puilboreau, vous pouvez consulter les comptes-rendus des séances.

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