Le conseil municipal de Puilboreau est composé de 29 élus : le Maire, les adjoints et les conseillers municipaux. Le conseil est chargé de gérer les affaires de la commune et exerce ses compétences en adoptant des décisions qui s’appellent des délibérations.
Les commissions municipales
Les commissions municipales sont des groupes de travail chargés d’examiner et de préparer les principaux dossiers soumis au conseil municipal. Ce sont des commissions d’étude, elles ont un rôle consultatif et donnent un avis sur les affaires relevant de leur domaine de compétence.
Le conseil municipal a créé les 11 commissions municipales suivantes :
- Animations communales
- Autorisations des droits des sols
- Bâtiments communaux
- Communication
- Culture et vie associative
- Développement durable et environnement
- Enfance, jeunesse et vie scolaire
- Finances
- Ressources humaines
- Urbanisme et aménagement de l’espace
- Voirie et mobilité
Prochain conseil municipal : mercredi 17 décembre, à 19h
Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal de la séance du 05 novembre 2025 ;
- Finances – Décision budgétaire modificative n°3 ;
- Finances – Fonds de concours au profit du SDEER ;
- Administration – Règlement d’occupation commerciale du domaine public et du domaine privé de la Commune ;
- Administration – Tarifs d’occupation commerciale du domaine public et du domaine privé de la Commune ;
- Administration – Ouverture dominicale des commerces pour l’année 2026 ;
- Administration – Tarifs des locations communales 2026 ;
- Administration – Attribution du marché « Entretien des espaces verts de la zone de Beaulieu » ;
- Administration – Attribution du marché « Requalification de la rue Fief de la Mare » ;
- Administration – Mise à disposition de la salle de spectacle de l’Espace Multiculturel « Le Cube » en période préélectorale ;
- Administration – Avenant n°28 à la convention d’entretien des parcs d’activités économiques avec la C.D.A de La Rochelle ;
- Administration – Convention de gestion de service pour l’instruction des demandes d’autorisation de changement des locaux d’habitation avec la C.D.A de La Rochelle ;
- Culture – Demandes de subventions pour le Festival « Aux Arts Puilborains » 2026 ;
- Culture – Demandes de subventions de fonctionnement de L’Espace Multiculturel « Le Cube » ;
- Culture – Règlement intérieur de la Médiathèque municipale ;
- Éducation – Avenant n°1 à la convention de gestion intercommunale de l’activité « Crèche » ;
- Éducation – Avenant n°1 à la convention de gestion du Relais Petite Enfance intercommunal ;
- Éducation – Convention de gestion 2026-2030 du Relais Petite Enfance intercommunal ;
- Éducation – Mises à jour du règlement intérieur et de la charte du Relais Petite Enfance intercommunal ;
- Éducation – Convention de partenariat 2026 relative au développement du projet Ludomobile avec le C.S.C Le Perthuis ;
- Funéraire – Reprise des concessions funéraires en état d’abandon ;
- Ressources humaines – Tableau des effectifs – Création d’un poste ;
- Ressources humaines – Autorisation de recrutement d’agents vacataires ;
- Aménagement – Rétrocession des espaces communs du lotissement « Le carré des Plumes » ;
- Aménagement – Abandon de parcelles privées et intégration dans le domaine public communal ;
- Aménagement – Intégration de parcelles privées dans le domaine public communal ;
- Aménagement – Convention d’occupation temporaire du domaine public communal au profit du Syndic ORPI ;
- Voirie – Règlement municipal de voirie.
Liste des délibérations examinées et procès verbaux
Pour en savoir plus sur les décisions et délibérations prises par le conseil municipal de la Ville de Puilboreau, cliquez ici.