Le conseil municipal de Puilboreau est composé de 29 élus : le Maire, les adjoints et les conseillers municipaux. Le conseil est chargé de gérer les affaires de la commune et exerce ses compétences en adoptant des décisions qui s’appellent des délibérations.
Les commissions municipales
Les commissions municipales sont des groupes de travail chargés d’examiner et de préparer les principaux dossiers soumis au conseil municipal. Ce sont des commissions d’étude, elles ont un rôle consultatif et donnent un avis sur les affaires relevant de leur domaine de compétence.
Le conseil municipal a créé les 11 commissions municipales suivantes :
- Animations communales
- Autorisations des droits des sols
- Bâtiments communaux
- Communication
- Culture et vie associative
- Développement durable et environnement
- Enfance, jeunesse et vie scolaire
- Finances
- Ressources humaines
- Urbanisme et aménagement de l’espace
- Voirie et mobilité
Prochain conseil municipal : mardi 17 décembre à 19h
Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal de la séance du 06 novembre 2024 ;
- Administration – Charte européenne pour l’égalité des femmes et des hommes dans la vie locale ;
- Administration – Contrat de service de mise à disposition, maintenance, entretien et exploitation de mobiliers publicitaires et non publicitaires avec la société VÉDIAUD ;
- Administration – Attribution du marché services d’assurances ;
- Administration – Demande de subvention pour la réalisation et l’impression du DICRIM ;
- Administration – Dérogation au repos hebdomadaire 2025 ;
- Administration – Avis sur le 5ème schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage 2025-2031 ;
- Administration – Tarifs des locations communales 2025 ;
- Administration – Cession du terrain du budget principal au budget annexe Les Violettes ;
- Ressources humaines – Convention de mise à disposition d’un agent communal avec l’association Espace Camaïeux ;
- Ressources humaines – Filière Police Municipale – Mise en place de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement ;
- Ressources humaines – Adhésion à la convention cadre relative aux missions facultatives proposées par le C.D.G.17 ;
- Environnement – Plan de gestion différenciée des espaces verts communaux ;
- Éducation – Convention relative à l’intervention d’accompagnants d’élèves en situation de handicap sur le temps de la pause méridienne dans le 1er degré ;
- Éducation – Convention de partenariat relative au développement du projet Ludomobile sur la CdA de La Rochelle ;
- Aménagement – Attribution du marché d’aménagement de la voie verte de Grammont ;
- Aménagement – Convention préalable pour l’incorporation dans le domaine public de la Commune des espaces réservés du programme Les Lauriers ;
- Culture – Conventions pluriannuelles d’objectifs et de moyens pour la mise en oeuvre du schéma de développement de l’enseignement de la musique et de la danse.
Liste des délibérations examinées et procès verbaux
Pour en savoir plus sur les décisions et délibérations prises par le conseil municipal de la Ville de Puilboreau, cliquez ici.