Le conseil municipal de Puilboreau est composé de 29 élus : le Maire, les adjoints et les conseillers municipaux. Le conseil est chargé de gérer les affaires de la commune et exerce ses compétences en adoptant des décisions qui s’appellent des délibérations.
Les commissions municipales
Les commissions municipales sont des groupes de travail chargés d’examiner et de préparer les principaux dossiers soumis au conseil municipal. Ce sont des commissions d’étude, elles ont un rôle consultatif et donnent un avis sur les affaires relevant de leur domaine de compétence.
Le conseil municipal a créé les 11 commissions municipales suivantes :
- Animations communales
- Autorisations des droits des sols
- Bâtiments communaux
- Communication
- Culture et vie associative
- Développement durable et environnement
- Enfance, jeunesse et vie scolaire
- Finances
- Ressources humaines
- Urbanisme et aménagement de l’espace
- Voirie et mobilité
Prochain conseil municipal : mardi 2 juin, à 19h
- Approbation du procès-verbal de la séance du 08 avril 2026 ;
- Vie démocratique – Suppression d’un poste d’Adjoint au Maire vacant ;
- Vie démocratique – Proposition de commissaires au sein de la Commission Communale des Impôts Directs ;
- Vie démocratique – Motion pour le maintien de l’organisation des services publics de réseaux à l’échelon territorial ;
- Administration – Tarif d’occupation temporaire du gîte n°4 ;
- Éducation – Mise à jour du règlement intérieur du Service Éducation, Enfance et Jeunesse ;
- Éducation – Projet éducatif territorial 2026 ;
- Éducation – Projet pédagogique de l’accueil de loisirs « L’Île aux enfants » ;
- Éducation – Convention de coopération intercommunale du service de la crèche « Les Coccinelles » ;
- Éducation – Tarifs des séjours d’été 2026 ;
- Environnement – Convention de végétalisation ;
- Environnement – Convention de mise à disposition partielle de la parcelle ZB 57 ;
- Finances – Règlement budgétaire et financier ;
- Finances – Tarifs T.L.P.E. 2027 ;
- Ressources humaines – Création d’un comité social territorial local commun ;
- Ressources humaines – Création de postes saisonniers ;
- Ressources humaines – Création d’un poste d’adjoint technique ;
- Ressources humaines – Création d’un poste d’adjoint administratif ;
- Ressources humaines – Création d’un poste d’adjoint administratif principal 2ème classe ;
- Ressources humaines – Création d’un poste non permanent de rédacteur principal 2ème classe ;
- Aménagement – Rétrocession de la parcelle ZH 650 ;
- Vie associative – Charte de la vie associative ;
- Vie associative – Mise à disposition d’un équipement sportif avec l’association Stade Rochelais Basket.
Liste des délibérations examinées et procès verbaux
Pour en savoir plus sur les décisions et délibérations prises par le conseil municipal de la Ville de Puilboreau, cliquez ici.