131_PM_fête des voisins rue rousseau
PC 17291 26 00012 – 10 rue des Bruyères
Délibérations du Conseil d’Administration du CCAS du 12 mai 2026
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DEL 2026-05-11 ELECTION DU VICE-PRÉSIDENT DU CCAS (156,84 Ko, pdf)
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DEL 2026-05-12 - ELECTION DU VICE-PRÉSIDENT DÉLÉGUÉ DU CCAS (155,40 Ko, pdf)
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DEL 2026-05-13 - DÉLÉGATION DE POUVOIRS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS AU PRÉSIDENT, AU VICE-PRÉSIDENT ET AU VICE-PRÉSIDENT DÉLÉGUÉ (236,44 Ko, pdf)
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DEL 2026-05-14 - ADOPTION DU RÈGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL D’ADMINISTRATION (211,40 Ko, pdf)
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DEL 2026-05-14 Annexe - Réglement intérieur du CCAS (458,47 Ko, pdf)
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DEL 2026-05-15 - CRÉATION D’UNE COMMISSION « INSTRUCTION DES AIDES FINANCIÈRES ET ALIMENTAIRES » (219,90 Ko, pdf)
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DEL 2026-05-16 -CRÉATION D’UNE COMMISSION « ATTRIBUTION DE LOGEMENTS SOCIAUX ET COMMUNAUX » (219,46 Ko, pdf)
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DEL 2026-05-17 - DÉSIGNATION DES MEMBRES DES COMMISSIONS PERMANENTES (211,93 Ko, pdf)
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DEL 2026-05-20 - TARIFICATION DE L’ATELIER ÉQUILIBRE (269,62 Ko, pdf)
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Liste des délibérations - 12-05-2026 (107,32 Ko, pdf)
PC 17291 21 00031 – 1 rue de Belgique
DP 17291 26 00054 – 40 rue de Provence
057_PM_creation piste cyclable grammont
128_PM_autorisation survol du domaine public par une grue
DP 17291 26 00047 – 3 impasse des Poiriers
Arrêté Permanent création d’un emplacement pour véhicules affecté au service public
PC 17291 24 00030 M02 – 29 rue de Beauséjour
ARRÊTÉ PORTANT DÉLÉGATION DE POUVOIRS ET DE SIGNATURE DU PRÉSIDENT DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE AU VICE-PRÉSIDENT, OU EN CAS D’EMPÊCHEMENT, AU VICE-PRÉSIDENT DÉLÉGUÉ
DP 17291 26 00041 – 1 impasse du Presbytère
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